Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RL
ALARME DISTRIBUTION SYSTEME, SARL

Numéro de dépôt :
3993062
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
RL de ALARME DISTRIBUTION SYSTEME

Présentation de la marque RL

Déposée le 26 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 938 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALARME DISTRIBUTION SYSTEME, M. BETATO ALAIN domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France.

La marque RL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RL est expirée depuis le 26 mars 2023.

ALARME DISTRIBUTION SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : RED LABEL , FOG , SOS I-TECH , Garrison , ALARME DISTRIBUTION SYSTEME , EPROFESSIONNEL


ALARME DISTRIBUTION SYSTEME, SARL - 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France - SIREN 333938488


ALARME DISTRIBUTION SYSTEME, M. BETATO ALAIN - 17 AVENUE D'HERMES - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Caméras, enregistreurs numériques.